Déposée le 10 janvier 2017 par monsieur ALBERT JEAN-CLAUDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Atools » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-05 du 3 février 2017.
Le déposant est monsieur ALBERT JEAN-CLAUDE domicilié(e) DOMAINE BONNE SOURCE, BP 103 - 11101 - NARBONNE CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALBERT JEAN-CLAUDE domicilié(e) DOMAINE BONNE SOURCE, BP 103 - 11101 - NARBONNE CEDEX - France.
La marque Atools a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. ALBERT JEAN-CLAUDE - DOMAINE BONNE SOURCE, BP 103 - 11101 - NARBONNE CEDEX - France
M. ALBERT JEAN-CLAUDE - DOMAINE BONNE SOURCE, BP 103 - 11101 - NARBONNE CEDEX - France
Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05
Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de séchage ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; torches électriques ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.
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